THÈME PRINCIPAL
Droits d’auteur, droits voisins et droits spéciaux
Situation actuelle et perspectives d’avenir
Jour 01
15 SEPTEMBRE 2022
“Sur des mers auparavant jamais navigués”
LES LUSIADES, de LUÍS VAZ DE CAMÕES
08h30
Réception aux participants
09:00
Séance d’ouverture
Par le Ministre Portugais de la Culture, le Président de l’ALAI, le représentant de l’OMPI et la Présidente du Groupe Portugais de l’ALAI
09:30 - 11:00
PANNEAU 01
Droits des artistes-interprètes ou exécutants - un regard comparatif
Modérateur: Fabienne Brison
01
Status global de la protection- analyse des rapports nationaux
Orateur: Silke von Lewinski 20’
02
Effets principaux de l’ arrêt "RAAP" de la CJUE
Orateur: Marshall Leaffer 10’ et Ole-Andreas Rognstad 10’
03
Le principe de rémunération appropriée et proportionnelle (art. 18 DMUN)
Orateur: Raquel Xalabarder Plantada 20'
DISCUSSION PLÉNIÈRE
11:00 - 11:30
Pause-café
11h30 - 13h00
PANNEAU 02
Droits des producteurs de phonogrammes
Modérateur: Antoon Quaedvlieg
01
Status global de la protection- analyse des rapports nationaux
Orateur: Coenraad Visser 20’
02
Les États-Unis après le Music Modernization Act
Orateur: Shira Perlmutter 20’
03
Droits de synchronisation (arrêt CJUE “ATRESMEDIA”)
Orateur: Kim Kiungsuk 10’ et Lauri Rechardt 10’
DISCUSSION PLÉNIÈRE
13:00 - 14:30
Pause – déjeuner
14:30 - 16:00
PANNEAU 03
Les droits des radiodiffuseurs et des producteurs de films/audiovisuels
Modérateur: Mihály Ficsor
Status global de la protection- analyse des rapports nationaux
01
Orateur: Ted Shapiro 20’
Droits des producteurs audiovisuels – fenêtres d’exploitation vs. piratage numérique
02
Orateur: Victor Castro Rosa 20’
03
Organismes de radiodiffusion: encore le cas pour un nouveaux traité?
Orateur: Gustavo Schötz 20’
DISCUSSION PLÉNIÈRE
16:00 - 16:30
Pause-café
16h30 – 18h00
PANNEAU 04
Protection des bases de données et des éditeurs de presse
01
Droit sui generis des producteurs de bases de données vs. autres formes de protection
Orateur: Estelle Derclaye 20’
02
Protection des bases de données en dehors du droit d'auteur et du droit sui generis
Orateur: Irini Stamatoudi 20’
03
Droits des éditeurs de presse
Orateur: Tristan Azzi 20’
TABLE RONDE EXTRAORDINAIRE
18:00 - 19:00
Débat sur l’article 17 Directive DMUN
Modérateur: Dario Moura Vicente
Participants: Alexandre Dias Pereira, Eleonora Rosati, Jan-Bernd Nordemann et Burak Özgen
DISCUSSION PLÉNIÈRE
20:00
Jour 02
16 SEPTEMBRE 2022
“De nouveaux mondes au monde montreront”
LES LUSIADES, de LUÍS VAZ DE CAMÕES
09:30 - 11:00
PANNEAU 05
Nouveaux droits voisins: organisateurs d’événements sportifs
Modérateur: Pierre Sirinelli
01
Protection par diverses dispositions légales
Orateur: Sophie Valais 20’
02
"Droit d’arène": l’expérience des pays d’Amérique du Sud
Orateur: Alejo Barrenechea 20’
03
Le respect pour les droits dans les transmissions des événements sportifs
Orateur: Cilia Krutz 20’
DISCUSSION PLÉNIÈRE
11:00 – 11:30
Pause-café
11h30 – 13h00
PANNEAU 06
Protection des contributions créatives aux représentations théâtrales
Modérateur: Jane Ginsburg
01
Metteurs en scène de théâtre: droits d’auteur ou droits voisins?
Orateur: Ysolde Gendreau 20 ́
02
Droits des acteurs, danseurs et autres artistes de scène
Orateur: Irina Eidsvold-Tøien 20’
03
Concepteurs d’éclairage de scène et de son
Orateur: Rudolf Leška 20´
DISCUSSION PLÉNIÈRE
13:00 – 14:30
Pause-déjeuner
PANNEAU 07
14:30–16:00
Conclusions principales et tendances futures
Modérateur: Patrícia Akester
Participants: Gillian Davies, Tatiana -Eleni Synodinou, Tatsuhiro Ueno, Daniel Gervais, Jukka Liedes et Julian David Ruíz Rondan
16:00-16:30
Pause-café
TABLE RONDE
16h30- 17h30
L’avenir de la gestion collective des droits d’auteur et droits voisins
Modérateur: Eleonora Viegas J-D
Participants: Antonio Paulo Santos, Pedro Oliveira, Miguel Carretas, Ana Ramalho et Carlos Eugénie
17h30 – 18h00
Assemblée générale de l’ALAI
20:00
Dîner de gala de clôture
Le lieu
Avenida Amaral, 2765-192 Estoril, Portugal
Le Centre de Congrès de Estoril (CCE) bénéficie d’un emplacement privilégié sur la côte de Estoril, à 25 km de l’aéroport de Lisbonne, et juste à côté du célèbre Casino, avec ses jardins environnants et sa vue sur la mer.
Le CCE est le seul site au Portugal à avoir obtenu la certification “Green Venue” (Certification Gold de Earthcheck) pour ses bonnes pratiques environnementales et son engagement en faveur d’entreprises durables.
