THÈME PRINCIPAL

Droits d’auteur, droits voisins et droits spéciaux

Situation actuelle et perspectives d’avenir 

 

Jour 01

15 SEPTEMBRE 2022

“Sur des mers auparavant jamais navigués”

LES LUSIADES, de LUÍS VAZ DE CAMÕES

08h30

Réception aux participants

09:00

Séance d’ouverture

Par le Ministre Portugais de la Culture, le Président de l’ALAI, le représentant de l’OMPI et la Présidente du Groupe Portugais de l’ALAI

09:30 - 11:00

PANNEAU 01

Droits des artistes-interprètes ou exécutants - un regard comparatif

Modérateur: Fabienne Brison

01

Status global de la protection- analyse des rapports nationaux

Orateur: Silke von Lewinski 20’

02

Effets principaux de l’ arrêt "RAAP" de la CJUE

Orateur: Marshall Leaffer 10’ et Ole-Andreas Rognstad 10’

03

Le principe de rémunération appropriée et proportionnelle (art. 18 DMUN)

DISCUSSION PLÉNIÈRE

11:00 - 11:30

Pause-café

11h30 - 13h00

PANNEAU 02

Droits des producteurs de phonogrammes 

Modérateur: Antoon Quaedvlieg

01

Status global de la protection- analyse des rapports nationaux

Orateur: Coenraad Visser 20’

02

Les États-Unis après le Music Modernization Act

Orateur: Shira Perlmutter 20’

03

Droits de synchronisation (arrêt CJUE “ATRESMEDIA”)

Orateur: Kim Kiungsuk 10’ et Lauri Rechardt 10’

DISCUSSION PLÉNIÈRE

13:00 - 14:30

Pause – déjeuner

14:30 - 16:00

PANNEAU 03

Les droits des radiodiffuseurs et des producteurs de films/audiovisuels

Modérateur: Mihály Ficsor

Status global de la protection- analyse des rapports nationaux

01

Orateur: Ted Shapiro 20’

Droits des producteurs audiovisuels – fenêtres d’exploitation vs. piratage numérique

02

Orateur: Victor Castro Rosa 20’

03

Organismes de radiodiffusion: encore le cas pour un nouveaux traité?

Orateur: Gustavo Schötz 20’

DISCUSSION PLÉNIÈRE

16:00 - 16:30

Pause-café

16h30 – 18h00

PANNEAU 04

Protection des bases de données et des éditeurs de presse

01

Droit sui generis des producteurs de bases de données vs. autres formes de protection

Orateur: Estelle Derclaye 20’

02

Protection des bases de données en dehors du droit d'auteur et du droit sui generis

Orateur: Irini Stamatoudi 20’

03

Droits des éditeurs de presse

Orateur: Tristan Azzi 20’

TABLE RONDE EXTRAORDINAIRE

18:00 - 19:00

Débat sur l’article 17 Directive DMUN

Modérateur: Dario Moura Vicente

DISCUSSION PLÉNIÈRE

20:00

Jour 02

16 SEPTEMBRE 2022

“De nouveaux mondes au monde montreront”

LES LUSIADES, de LUÍS VAZ DE CAMÕES

09:30 - 11:00

PANNEAU 05

Nouveaux droits voisins: organisateurs d’événements sportifs

Modérateur: Pierre Sirinelli

01

Protection par diverses dispositions légales

Orateur: Sophie Valais 20’

02

"Droit d’arène": l’expérience des pays d’Amérique du Sud 

Orateur: Alejo Barrenechea 20’

03

Le respect pour les droits dans les transmissions des événements sportifs

Orateur: Cilia Krutz 20’

DISCUSSION PLÉNIÈRE

11:00 – 11:30

Pause-café

11h30 – 13h00

PANNEAU 06

Protection des contributions créatives aux représentations théâtrales 

Modérateur: Jane Ginsburg

01

Metteurs en scène de théâtre: droits d’auteur ou droits voisins?

Orateur: Ysolde Gendreau 20 ́

02

Droits des acteurs, danseurs et autres artistes de scène

Orateur: Irina Eidsvold-Tøien 20’

03

Concepteurs d’éclairage de scène et de son

Orateur: Rudolf Leška 20´

DISCUSSION PLÉNIÈRE

13:00 – 14:30

Pause-déjeuner

PANNEAU 07

14:30–16:00

Conclusions principales et tendances futures

Modérateur: Patrícia Akester

16:00-16:30

Pause-café

TABLE RONDE

16h30- 17h30

L’avenir de la gestion collective des droits d’auteur et droits voisins

Modérateur: Eleonora Viegas J-D

Participants: Antonio Paulo Santos, Pedro Oliveira, Miguel CarretasAna Ramalho et Carlos Eugénie

17h30 – 18h00

Assemblée générale de l’ALAI

20:00

Dîner de gala de clôture

 

Le lieu

Avenida Amaral, 2765-192 Estoril,  Portugal

Le Centre de Congrès de Estoril (CCE) bénéficie d’un emplacement privilégié sur la côte de Estoril, à 25 km de l’aéroport de Lisbonne, et juste à côté du célèbre Casino, avec ses jardins environnants et sa vue sur la mer.


Le CCE est le seul site au Portugal à avoir obtenu la certification “Green Venue” (Certification Gold de Earthcheck) pour ses bonnes pratiques environnementales et son engagement en faveur d’entreprises durables.

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